Répertoire bibliographique sur l'histoire du droit et de la justice
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Le Research Repository en bref
Le Repository est un répertoire bibliographique contenant actuellement près de 7000 références relatives à l'histoire du droit et de la justice de 1795 à nos jours. Certaines de ces références ont été numérisées et OCRisées (pour la liste voir infra).
Comment cela fonctionne?
- Recherches simple (simple search) ou avancée (advanced search): ces deux types de recherche permettent de croiser les métadonnées encodées ainsi que d'effectuer une recherche dans le document si ce dernier est disponible (advanced search --> document). Il est également possible d'effectuer une recherche sur un ou plusieurs mots-clés encodés (uncontrolled Keywords). Dans la mesure du possible, ces mots-clés ont été encodés en français, en néerlandais et en anglais. Leur nombre a été volontairement restreint. On en trouvera la liste ici.
- Recherche par année (browse by year): on entend par "année" celle de publication, de rédaction ou de création d'une référence. Attention: pour les références qui impliquent un intervalle de temps (à l'image des périodiques), seule la date du début de la publication est incluse dans le champ "date". L'intervalle sera mentionné dans le champ "additional information".
- Recherche par sujet (browse by subject): cette recherche se fait par une arborescence de thématiques liées à l'histoire du droit et de la justice en Belgique de 1795 à nos jours. Parcourez la liste et cliquez une fois sur le sujet qui vous intéresse. La liste comprend neuf chapitres qui contiennent chacun quatre sous-niveaux. Chaque référence encodée est classée dans un ou plusieurs sous-niveaux afin de faciliter les recherches qui combineraient par exemple une approche géographique, thématique et chronologique. Les sous-niveaux n'apparaissent que lorsqu'au moins une référence leur a été attachée. L'encodage par sujet étant partiellement subjectif, il est conseillé d'effectuer des recherches combinant plusieurs angles.
- Recherche par auteur (browse by author): comprend tant les auteurs ("creator") que les éditeurs scientifiques ("editor"). Les producteurs d'archives et les auteurs institutionnels ("corporate creator") ne sont pas inclus dans les résultats de la recherche par auteur.
Qu'y trouve-t-on?
Sources numérisées et OCRisées parmi lesquelles:
- Les Circulaires du ministère de la Justice (1795-1827, 1830-1902, 1905-1914 et 1919-1970).
- Les Quinze Codes d'Edmond Picard (1926).
- La Jurisprudence belge depuis le 10 mai 1940, 6 tomes.
- Les mercuriales de la Cour de cassation et des cours d'appel de 1830 à 1913. Pour un aperçu historique, cliquer ici.
- La Belgique judiciaire (1843-1905 et 1927-1939).
- La Revue belge de police administrative et judiciaire (1880-1922, 1924-1939).
- Des revues juridiques coloniales: Revue juridique du Congo belge (1924-1963), Bulletin des juridictions indigènes et du Droit Coutumier Congolais (1933-1963), Journal des Tribunaux d'Outre-mer (1950-1961)
